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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LES ORMES DE PEZ
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CHATEAU ORMES DE PEZ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ORMES DE PEZ
CHATEAU LES ORMES DE PEZ, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3486576
Date de dépôt :
07/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2027
CHATEAU ORMES DE PEZ de CHATEAU LES ORMES DE PEZ

Présentation de la marque CHATEAU ORMES DE PEZ

Déposée le 7 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LES ORMES DE PEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ORMES DE PEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU LES ORMES DE PEZ domicilié(e) CHATEAU DES ORMES DE PEZ - 33250 - SAINT ESTEPHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 874 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume domicilié(e) 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CHATEAU ORMES DE PEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU ORMES DE PEZ arrivera à expiration en date du 7 mars 2027.

CHATEAU LES ORMES DE PEZ a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ORMES DE PEZ , LES ORMES DE PEZ , CHÂTEAU ORMES DE PEZ


CHATEAU LES ORMES DE PEZ, Société par actions simplifiée à associé unique - CHATEAU DES ORMES DE PEZ - 33250 - SAINT ESTEPHE - France - SIREN 398874149


MARCHAIS ASSOCIÉS, M. Marchais Guillaume - 4 AVENUE HOCHE - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2017 n°2645025 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-31

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Ormes de Pez.